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Règlement intérieur

Tous les articles (5)
  • Charte de vie et règles de l'étude

    1
    Par admin cac81, publié le vendredi 7 septembre 2018 11:58 - Mis à jour le vendredi 7 septembre 2018 11:58
  • Contrat de vie

    Par admin cac81, publié le jeudi 9 février 2012 11:52 - Mis à jour le jeudi 9 février 2012 11:52

    POUR CHACUN : UNE VIE BIEN ORGANISEE.

    Un emploi du temps régulier et suivi :
                    - être exact : en cours pour se mettre au travail.
                    - être assidu : on ne s'absente pas sans motif valable.
     
    Une bonne éducation naturelle et quotidienne :
                    - avoir une tenue correcte : en toute circonstance, à tous points de vue,
                    - bien se présenter : où que ce soit, devant qui que ce soit,
                    - parler correctement : sans laisser-aller, sans vulgarité,
                    - être poli : avec tout le monde, dans toute discussion ou conversation.
     
    Un travail méthodique et réfléchi :
                    - apprendre ses leçons : en premier lieu et avec méthode,
                    - faire son travail écrit : ensuite et avec soin,
                    - participer au cours : en prenant une part active à la classe,
                    - se mettre à jour : quel que soit le motif et la durée de l'absence.
    (Une aide pourra être mise en place pour les absences de longue durée).
                    - contrôler son travail : avec le carnet de correspondance, à l'aide des notes, appréciations et conseils des professeurs.
                    - organiser son temps : avec son cahier de textes, au collège, chez soi, pour le travail ou les loisirs. Le cahier de textes est obligatoire ; il est pour l'élève un outil d'organisation qui doit être aussi bien tenu qu'un cahier de classe.
     
    POUR UN ORDRE CONSENTI PAR TOUS.
     
    Des mouvements de groupes rapides et sans désordre :
                    - se rassembler par classe, selon l'horaire,
                    - se déplacer en ordre et sans flâner,
                    - faire chaque chose en son temps : temps de travail –temps de détente.
     
     
    Une propreté générale faite d'efforts individuels :
                    - ne jeter au hasard ni papier, ni détritus,
                    - respecter le matériel, les bâtiments, le mobilier (on n'écrit pas sur les tables),
                    - penser à la sécurité de tous.
    Propreté et sécurité signifient qu'on n'entre pas dans une salle spécialisée en dehors de la présence d'un professeur.
     
    Une vie collective dont on accepte la loi :
                    - respecter la personnalité de chacun, notamment dans ses convictions,
                    - respecter le bien de chacun, vêtements, argent, matériel,
                    - respecter le Collège lui-même, en se sentant responsable de sa réputation.
    Par le vol ou les détériorations, on s'exclut de la collectivité. La retenue sanctionne le non-respect de la règle acceptée par tous.
     
    POUR TOUS : UNE FORMATION COMPLETE .
    Une formation générale :
                    - on travaille dans toutes les disciplines : la valeur du travail est donnée soit par une note simple, soit par une appréciation, par discipline ou pour l'ensemble des résultats trimestriels.
                    - on travaille pour soi : la fraude, tromperie à l'égard de soi-même et vol à l'égard des autres, est une faute grave.
                    - on travaille en équipe : chaque fois que cela est possible, en apportant au groupe sa propre contribution entière et personnelle.
     
    Une formation progressive :
    Guidé par les professeurs, on découvre :
                    - l'intérêt du travail bien organisé,
                    - on s'adapte, on s'informe, on s'intègre et on se sent pleinement responsable.
     
    On passe d'une classe à l'autre par un travail convenable et régulier et un comportement correct.
     
    "L'ENSEMBLE D'UNE FORMATION DOIT VISER MOINS AU SAVOIR
    QU'A SAVOIR APPRENDRE"
    Une formation de la personnalité
                    - la personnalité se crée par l'acceptation des responsabilités,
                    - la personnalité se forge par un effort continu et réfléchi,
                    - la personnalité s'affirme par la volonté et le caractère.
     
     
     
    Signature de l'élève                                                                         Signature du Responsable légal
  • Les droits, les obligations et le régime des sanctions

    Par admin cac81, publié le jeudi 9 février 2012 11:44 - Mis à jour le jeudi 9 février 2012 11:45

    A Les droits des élèves et les obligations des élèves

    Les droits et obligations des élèves sont définis et mis en œuvre dans le respect du principe de laïcité du service public d'enseignement.
    L'exercice des libertés ne peut porter atteinte aux activités d'enseignement. De même, l'exercice des droits des élèves ne saurait autoriser les actes de prosélytisme ou de propagande.
     
    1) Les droits des élèves
     
    1.1 Les droits individuels
    - Tout élève a droit au respect de son intégrité physique et de sa liberté de conscience.
    - Il a également droit au respect de son travail et de ses biens.
    - Tout élève dispose de la liberté d'exprimer son opinion à l'intérieur de l'établissement, dans un esprit de tolérance et de respect d'autrui.
     
    1.2 Les droits collectifs
    1.2.1           Délégués élèves
    Les élèves élisent deux délégués par classe et deux suppléants qui seront leurs représentants pour l'année scolaire.
     
    1.2.2           La liberté d'expression et le droit d'expression
    Le droit d'expression collective s'exerce par l'intermédiaire des délégués des élèves.
    Les délégués peuvent recueillir les avis et les propositions des élèves et les exprimer auprès des professeurs, du Chef d'établissement de la Vie scolaire et des membres du C.A.
    Ainsi, les délégués disposent de différents droits :
    ·         le droit de réunion (après demande auprès du Chef d'établissement),
    ·         le droit de siéger et d'intervenir au Conseil de classe,
    ·         le droit de siéger et d'intervenir au Conseil d’Administration, à la Commission Permanente et à la Commission d'Hygiène et de Sécurité,
    ·         le droit de siéger et de voter au Conseil de discipline,
    ·         le droit d'informer leurs camarades.
     
     
    2) Les obligations des élèves
     
    2.1 Les obligations de la vie quotidienne dans l'Etablissement supposent le respect des règles de fonctionnement ci-dessus édictées (cf. I : Les règles de vie dans l'Etablissement). En conséquence, les élèves ont le devoir de les respecter.
     
    2.2 Dans leur propre intérêt, les élèves sont dans l'obligation d'accomplir les taches inhérentes à leur scolarité.
     
    2.3 Les élèves ont l'obligation d'assiduité. Celle-ci consiste à participer au travail scolaire, à respecter les horaires d'enseignement, ainsi que le contenu des programmes.
    Un élève ne peut en aucun cas refuser d'étudier certaines parties du programme de sa classe, ni se dispenser de l'assistance à certains cours, sauf cas de force majeure ou autorisation exceptionnelle (contrat d'intégration, Projet d'Aide Individualisé).
     
     
    B Le régime des sanctions
    Les sanctions déterminées par l'Etablissement doivent être conformes aux principes généraux du droit ci-dessous rappelés.
     
    1) Les principes généraux du droit
     
    1.1 Principe de la légalité des sanctions et des procédures :
    -Les élèves doivent être informés des mesures et des instances disciplinaires de l'établissement
    -Les punitions scolaires et les sanctions scolaires doivent être clairement définies.
    C'est dans ces conditions seulement que l'adage "NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI" peut trouver son application à l'école.
     
    1.2 Principe du contradictoire
    Avant toute décision à caractère disciplinaire, qu'elle émane du Chef d'établissement ou du Conseil de discipline, il est impératif d'instaurer un dialogue avec l'élève et d'entendre ses raisons ou arguments.
    Le ou les représentants légaux de l'élève concerné sont informés de cette procédure et sont également entendus s'ils le souhaitent.
    Toute sanction doit être motivée et expliquée.
     
    1.3 Principe de la proportionnalité de la sanction
    La sanction doit être graduée en fonction de la gravité du manquement à la règle et du fait d'indiscipline.
    Un élève souvent sanctionné ne peut faire l'objet d'une sanction plus lourde à l'occasion d'un nouveau manquement de moindre gravité.
     
    1.4 Principe de l'individualisation des sanctions
    Toute sanction, toute punition s'adressent à une personne : elles sont individuelles et ne peuvent, en aucun cas, être collectives.
    La sanction doit tenir compte de la personnalité de l'élève et du contexte de chaque affaire.
     
    2) Les punitions scolaires et les sanctions disciplinaires
     
    2.1 Les punitions scolaires
    2.1.1            Les punitions scolaires concernent essentiellement certains manquements à leurs obligations, et les perturbations dans la vie de la classe ou de l'Etablissement.
     
    2.1.2           Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d'éducation, de surveillance et par les enseignants. Elles pourront également être prononcées, sur proposition d'un autre membre de la communauté éducative, par les personnels de direction et d'éducation.
    2.1.3           Suivant la nature et la gravité des faits reprochés, les punitions scolaires s'établissent selon la progression suivante :
    ·         Avertissement verbal
    ·         Excuse orale ou écrite (visée par les parents)
    ·         Le devoir supplémentaire de caractère éducatif signé par les parents
    ·         Retenue d’une heure à 4 heures, visée par les parents, pour faire un devoir ou un exercice non fait :
    ·         Les heures de retenues seront assurées le mercredi de 13 h à 17 h sans dérogation possible. Aucun changement de plage horaire ne sera accepté.
    Tout retard sera sanctionné et les absences entraîneront une exclusion temporaire de l’établissement dès le deuxième rappel.
    Les demi-pensionnaires devront prévoir un repas composé de denrées non périssables qui devra être pris au collège dans une salle mise à disposition. Ils devront ensuite assurer le nettoyage de cette salle.
    ·         Exclusion ponctuelle d'un cours : elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite au Conseiller Principal d'Education et au Chef d'établissement. Selon le cas, l'élève fera l'objet d'une retenue de 2 heures à 4 heures et la famille avertie.
     
    Les parents sont invités à se présenter chaque fois que la nécessité s'en fera sentir. Ils peuvent, évidemment, demander rendez-vous avec le Professeur Principal, le Conseiller Principal d'Education ou l'Administration du Collège, afin que leur soit expliquée la raison de la sanction.
     
    2.2 Les sanctions disciplinaires
    2.2.1           Les sanctions disciplinaires concernent les atteintes aux personnes (menaces, violences verbales et physiques) et aux biens (vols, dégradations volontaires) et les manquements graves aux obligations des élèves (assiduité et absentéisme). Il convient de rappeler que les sorties illégales de l'établissement, l'introduction et la consommation de stupéfiants relèvent de cette catégorie et peuvent faire l'objet, dans ce dernier cas, d'une saisine des services compétents (Gendarmerie, Justice).
     
    2.2.2           Les sanctions disciplinaires relèvent exclusivement du Chef d'établissement ou du Conseil de discipline.
    Les sanctions disciplinaires suivantes peuvent être prises par le Chef d'établissement
    ·         Avertissement écrit porté au dossier de l'élève
    ·         Blâme : il s'agit d'une réprimande, d'un rappel à l'ordre verbal et solennel qui explicite la faute et met l'élève en mesure de la comprendre et de s'en excuser. Adressé à l'élève, en présence de ses représentants légaux, il peut être suivi d'une mesure d'accompagnement d'ordre éducatif (cf. § suivant)
    ·         Une exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension pourra êtreprononcée par le Chef d'établissement à l'encontre d'un élève qui aurait une conduite inacceptable au restaurant scolaire (dans le respect de l'obligation scolaire).
    ·         Une exclusion temporaire de l'Etablissement de 1 à 8 jours.
    Le Chef d'établissement peut prononcer à l'encontre d'un élève, après comparution devant le Conseil de discipline :
    ·         Une exclusion temporaire de l'Etablissement qui ne peut excéder la durée d'un mois, assortie ou non d'un sursis total ou partiel.
    ·         Une exclusion définitive de l'Etablissement, assortie ou non d'un sursis.
     
    3)  Les dispositifs alternatifs et d'accompagnement
     
    3.1 Une Commission Vie scolaire est mise en place.
    3.1.1           Sa composition :
    Elle comprend :
    ·         Le Chef d'établissement ou son représentant
    ·         Le Directeur-Adjoint de la SEGPA
    ·         1 CPE désigné par le Chef d'établissement
    ·         1 gestionnaire
    ·         2 enseignants
    ·         2 élèves
    ·         2 ATOSS
    ·         2 parents d'élèves
    Le Chef d'Etablissement choisit les membres de la Commission au sein de la communauté éducative, qu'il propose au premier Conseil d'Administration de l'année scolaire.
     
    3.1.2           Son rôle :
    Le champ de compétences de la Commission concerne :
    ·         la régulation des punitions
    ·         le suivi de l'application des mesures d'accompagnement et de réparation
    ·         la possibilité de porter un avis au Chef d'établissement concernant l'engagement de procédures disciplinaires
     
    3.2 Les mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement.
    3.2.1           Les mesures de prévention :
    Il s'agit de mesures qui visent à prévenir la survenance d'un acte répréhensible :
    ·         Confiscation d'un objet dangereux (cutter, bombe aérosol, pointeur laser…)
    ·         Confiscation d'objets interdits (tabac, alcool, baladeur, correcteur blanc…)
    Les objets ainsi confisqués seront restitués uniquement au responsable légal de l'élève.
     
    3.2.2           Les mesures de réparation :
    Elles doivent être éducatives et ne comporter aucune tâche dangereuse ou humiliante.
    Il pourra être demandé aux élèves d'effectuer des tâches concrètes dans l'intérêt général, en vue de réparer une faute commise ou par esprit de citoyenneté:
    ·         Ramassage des papiers
    ·         Aide au réfectoire
    ·         Nettoyage des graffitis.
    En fonction de la tâche demandée, l'accord des parents pourra être préalablement recueilli (nettoyage des graffitis…)
     
    3.2 3           Les mesures d'accompagnement
    Un dispositif relais est mis en place au sein de l'établissement.
    Ce dispositif consiste, en complémentarité de l'équipe éducative, à assurer le suivi individuel d'un élève en rupture scolaire (élève présentant de grandes difficultés de type scolaire ou comportemental).
    Cet accompagnement individualisé a pour objet de maintenir l'élève dans le système scolaire et éviter une rupture scolaire définitive et irréversible.
    Il est composé d'un enseignant et d'un psychologue de la PJJ (partenariat Education Nationale/Justice).
    Seul le Chef d'établissement est habilité à saisir le dispositif, à la demande des équipes éducatives.
     
    3.2.4           Les mesures positives d'encouragement :
    Elles sont proposées aux élèves qui ont pu faire preuve de civisme, d'implication dans la vie du Collège, d'esprit de solidarité, de responsabilité à l'égard de leurs camarades :
    ·         Entraide en matière de travail et de vie scolaire
    ·         Implication personnelle dans les différentes activités du collège (FSE, artistiques…)
    Des appréciations pourront être annotées sur le bulletin trimestriel.
     
    3.2.5           Le suivi des sanctions :
    Un registre des sanctions est ouvert au sein du collège.
    Ce registre comprendra l'ensemble des sanctions infligées et devra comporter :
    ·         l'énoncé des faits et des circonstances,
    ·         les mesures prises à l'égard d'un élève (sans mention de son identité).
    Il constituera un mode de régulation et permettra une réelle transparence .
     
     
    C Les instances et procédures disciplinaires
     
    1)  Le Conseil de discipline
     
    1.1 Sa composition
    Il comprend :
    ·         Le Chef d'établissement ou son adjoint (président),
    ·         Un CPE désigné par le C.A. sur proposition du Chef d'établissement,
    ·         Le Gestionnaire,
    ·         3 représentants des personnels (dont 2 enseignants et 1 ATOSS),
    ·         3 représentants des parents d'élèves,
    ·         2 représentants élèves.
    Le Conseil de discipline peut entendre, autant que de besoin, des personnels qualifiés susceptibles d'éclairer ses travaux : adjoint au Chef d'établissement, directeur – adjoint de la SEGPA, représentant de la Commune ou de la Collectivité de rattachement, Assistante Sociale, Infirmière, Médecin scolaire…
    1.2 Sa fonction :
    Le Conseil de discipline est réuni par le Chef d'établissement
    Le Conseil de discipline peut prononcer :
    ·         une exclusion temporaire supérieure à 8 jours (toutefois, l'exclusion temporaire ne peut excéder la durée d'un mois),
    ·         une exclusion définitive de l'établissement.
    Le Conseil de discipline peut prononcer les mêmes sanctions que le Chef d'établissement.
     
     
    2) Le Conseil de discipline délocalisé
     
    Après avis de la Commission de vie scolaire, le Chef d'établissement, en fonction de son appréciation de la situation et des risques de troubles qu'elle est susceptible d'entraîner dans l'Etablissement et à ses abords, peut décider de délocaliser le Conseil de discipline dans un autre établissement, ou, le cas échéant, dans les locaux de l'Inspection Académique (Conseil de discipline départemental).
     
    Ces différentes règles impliquent un véritable contrat de vie liant l'ensemble de la communauté scolaire.
  • Les règles de vie dans l'établissement

    Par admin cac81, publié le jeudi 9 février 2012 11:27 - Mis à jour le jeudi 9 février 2012 11:42

    A L'organisation et le fonctionnement de l'établissement

     
    1) Les horaires : (cf. annexe I)
     
    2) Catégories et régimes des entrées et sorties.
     
    L’administration du collège est responsable des élèves dès l’instant où ils sont dans l’établissement. L’élève peut être externe ou demi-pensionnaire.
     
    2.1 Régimes d’entrée et de sortie.
    On distingue trois statuts.
    Les élèves externes : prenant leur repas du midi à domicile.
    Les élèves demi-pensionnaire non soumis au ramassage scolaire : venant et repartant par leurs propres moyens (à pied, en vélo…) déjeunant au collège.
    Les élèves demi-pensionnaires soumis au ramassage scolaire : déjeunant au collège, déposés par les bus à 7h55 et repris le soir à 16h55.
    Les parents selon le statut de leur(s) enfant(s) pourront choisir parmi trois régimes de sortie.
     
    Régime 1 : pour tous les élèves.
     
    Les élèves entrent au collège à 7h55 et en sortent à 16h55 tous les jours de la semaine sauf le mercredi où les cours se terminent à 12h05, quelque soit l’emploi du temps de leur classe.
     
    Régime 2 : pour les externes, les demi-pensionnaires non soumis au ramassage scolaire.            
     
    les élèves soumis au ramassage scolaire, uniquement si les parents s’engagent à prendre en charge leur(s) enfant(s) en dehors des heures de passage des bus.
     
    Présence des élèves en fonction de leur emploi du temps habituel, les élèves ne peuvent quitter l’établissement qu’au dernier cours habituel de la journée ou pour les externes de la demi-journée.
     
    Régime 3 : seulement, pour les externes et les demi-pensionnaires non soumis au ramassage scolaire.  
                                                                                                                                                      Les élèves sont autorisés à rentrer (librement) plus tard ou à sortir plus tôt du collège en cas d’absence d’un professeur ou de modification d’emploi du temps (ils peuvent quitter le collège sans être accompagné)
     
    2.2 Quel que soit le régime choisi.
     
    Les élèves ne sont pas autorisés à sortir entre deux heures de cours. En cas d’absence inopinée d’un professeur en première heure de cours du matin ou de l’après-midi pour les externes, les élèves sont tenus de rester dans l’établissement. Les parents peuvent venir chercher leur(s) enfant(s) à l’accueil à la fin des cours de la demi-journée (matin ou après-midi)
     
      
    2.3 Changement de qualité
     
    La qualité de l’élève au moment de son inscription est décidée pour toute l’année scolaire. Toutefois,
    Les changements éventuels en cours d’année seront possibles si le motif présenté par la famille est jugé
    valable par le chef d’établissement. La décision prend effet au début d’un trimestre (voir demi-pension).
    La demande adressée par écrit à Monsieur le Principal doit être effectuée dans un délai de 15 jours
    Précédant la date du changement souhaité.
                  
    3) Entrées, sorties / Mouvements et récréations 
     
    3.1 Entrées et sorties du collège 
     
    Le nombre d’élèves sortant du collège en même temps étant important, la sortie doit se faire, pour
    des raisons de sécurité, sans précipitation ni bousculade.
    ·         Les élèves externes doivent utiliser le hall " élèves".
    • Les élèves demi-pensionnaires surveillés doivent impérativement accéder et sortir de l’établissement (par le portail côté cour) donnant sur les quais de bus.
     
    3.2 Entrées et sorties du garage à vélo
     
    Pour des raisons impératives de sécurité et de responsabilité, les usagers d’engins à «  2 roues » doivent mettre pied à terre dès leur arrivée au parking du collège. Les moteurs sont arrêtés et les engins garés convenablement au garage à vélo (ce dernier n’est pas surveillé). Il est recommandé aux élèves de mettre un antivol aux vélos et vélomoteurs.
     
    3.3 Mouvements et récréations
     
    3.3.1                Les regroupements avant accès aux salles de classe ou de permanences se font division par division, dès la 1 ère sonnerie, sur les emplacements marqués dans la cour, ou dans le hall (pour les salles de sciences). Les élèves attendront pour avancer que le professeur ou le surveillant viennent les chercher à leur emplacement et se déplaceront en rang.
     
    3.3.2                Il est impératif, compte tenu de l’architecture, de ne pas courir dans les locaux, afin d’éviter les accidents. La même recommandation est valable lors des déplacements des élèves dans les escaliers et les couloirs. Les cartables doivent être rangés dans les endroits prévus à cet effet.
     
    3.3.3            Pendant la récréation, les élèves doivent descendre dans la cour. Leur présence dans les couloirs du 1 er et du 2 ème étage ne sera pas admise. Il est demandé de respecter les pelouses et les plantations.
     
    3.3.4                Pendant la durée des cours, les rassemblements et les circulations d’élèves doivent se faire sans bruit, en particulier à l’entrée du self (côté salles des sciences).
     
    3.3.5           Les élèves se rangent par deux à l'entrée de la salle de cours et rentrent, cartable à la main.
     
     
    4) Organisation des soins et des urgences
     
    4.1  L’infirmerie fonctionne tous les jours de 7h 45 à 17h 15, le mercredi matin de 8h à 12h et
    L’infirmerie n’est pas ouverte pendant les heures de cours, sauf cas d’urgence.
     
    4.2  Admission à l’infirmerie 
    L’élève malade est conduit par un délégué à l’infirmerie. La vie scolaire sera prévenue par l’infirmière. En cas de nécessité, la famille est prévenue par le chef d’établissement ou son représentant. Un élève malade ne peut quitter seul l’établissement. Selon le cas, la famille sera appelée par le collège pour venir chercher l’enfant ou bien il sera fait appel aux services de secours spécialisés. C’est pourquoi les parents sont invités à remplir scrupuleusement en début d’année la fiche de renseignements portant :
    • l’autorisation de soins urgents.
    • le nom du médecin traitant, son numéro de téléphone.
    • le choix de l’hôpital ou de la clinique.
    Si besoin est, la mise à jour des renseignements doit être signalée par les familles en cours d’année.
     
    4.3 En dehors des urgences, les élèves peuvent se présenter à l’infirmerie aux interclasses, aux récréations, de 12h à 14h, munis de leur carnet de liaison. Avant de rentrer en cours, ils passeront à la vie scolaire. Les soins prévus dans le protocole n°1 dans le B.O. du 6 janvier 2001 aux demi-pensionnaires et aux externes sont dispensés pour toute affection survenant pendant leur présence dans le collège. Tout élève se présentant à l’infirmerie, déjà souffrant à l’heure de la rentrée, sera rendu à la famille sans délai.
     
    4.4 Contrôle de médicaments : Tout médicament prescrit par le médecin de famille devra faire l’objet d’une ordonnance qui sera remise à l’infirmière. Celle-ci aura la garde des médicaments et sera chargée de leur administration. Aucun médicament non présenté à l’infirmerie n’est autorisé (exception faite pour les médicaments soignant l'asthme, dans ce cas l'infirmière doit être informée du port du médicament par l'élève, et par prudence, un double peut être laissé à l'infirmerie).
     
     
    5) Assurances - Accidents
     
     
    5.1 Assurances
    Les familles sont vivement invitées à souscrire une assurance couvrant les risques de responsabilité civile, défense et recours, le risque individuel et celui des frais de soins y compris bris de lunettes.
     
    5.2  Accidents scolaires
    Il est recommandé de prendre une assurance couvrant tous les risques scolaires.
    Pour les accidents à l’intérieur du Collège, témoins, surveillants ou professeurs informent immédiatement l’infirmerie, puis le bureau de la Vie scolaire. En cas de gravité constatée, le Chef d’établissement, ou son adjoint en cas d’absence, est informé immédiatement. Une déclaration d’accident interne est établie, un certificat initial doit être fourni à l'Etablissement, un double peut être fourni à la famille sur demande, mais en aucun cas à la compagnie d'assurance. Le chef d’établissement, à la demande de la famille, peut contre-signer une déclaration à l’assureur.
    Pour les accidents de trajet : la famille informe le Collège et effectue une déclaration auprès de son assureur.
    Pour certains accidents, les élèves de SEGPA et ceux allant aux ateliers ou inscrits dans un système de scolarité par alternance bénéficient du régime propre de l’Enseignement Technique (accident du travail).
     
    5.3 Ateliers de formation professionnelle
    Dans le cadre de la formation professionnelle et dans le respect des conditions d’hygiène et de sécurité, des conditions de travail, il est demandé aux élèves de se munir d'une tenue appropriée.
    Ainsi, un bleu de travail ou une blouse blanche seront demandés aux familles, selon l'atelier choisi.
     
     
    6) L’intendance
     
     
    6.1 Le service
    C’est un service chargé d’assurer le bon fonctionnement de l’Etablissement sur le plan matériel.
     
    6.1.1               Gestion
    Le Chef d’Etablissement, dans le respect des décisions du Conseil d’Administration et dans le cadre des décrets de décentralisation, ordonne les dépenses et les recettes.
    L’Intendant met en œuvre le budget voté par le Conseil d’Administration grâce aux crédits obtenus du Conseil Général, de l’Etat ou des familles. Achat de matériel, nourriture, réfection des locaux, etc.…
     
    6.1.2.          Entretien
    Assurant la gestion des personnels de service, il veille à l’amélioration, l’entretien, la réparation des locaux et matériels de l’Etablissement.
     
    Le meilleur accueil est réservé aux parents qui désirent une étude particulière de leur problème financier (paiement des frais scolaires, etc.…) :
     
    Il appartient aux élèves :
    - de ne pas détériorer le matériel, de ne pas salir les locaux.
    - de respecter la nourriture ; celle-ci est entièrement à la charge des familles et fait l’objet de soins attentifs de toute l’équipe de cuisine.
    - de marquer respect et déférence à l’égard du personnel de service et d’entretien dont le rôle est méconnu mais essentiel à la bonne marche de l’établissement.
     
    6.2  Demi-pension
     
    6.2.1 .          Le restaurant scolaire fonctionne le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
     
    6.2.2.               Le montant des frais est forfaitaire annuellement et inégalement reparti sur chaque trimestre. Son règlement est exigible dès le début de chaque trimestre, à réception de la facture qui est remise à l'élève. Si le paiement n’a pas lieu dans les délais, l’élève ne pourra plus bénéficier du restaurant scolaire et une procédure exécutoire sera engagée à l’encontre de la famille. Le prix de la demi-pension sera majoré des frais d’envoi des lettres de rappel. Toutefois, les familles en difficulté doivent en informer le Collège qui peut mettre en place une aide adaptée (grâce au fonds social collégien et au fonds cantine).
     

    Adresser vos versements par chèque bancaire au nom de

    « Collège Albert Camus »
     
     

     

     
     
       
     
    Le paiement en numéraire doit être l’exception.
     
     
    6.2.3.                     Seuls les élèves externes fréquentant régulièrement et assidûment les clubs du F.S.E., ou ayant un cours de 13h à 14h ou cas exceptionnel présenté par la famille peuvent bénéficier exceptionnellement du restaurant scolaire moyennant l’achat d’un ticket repas à l’Intendance avec une demande écrite de la famille. Cette exception ne peut dépasser 2 tickets par semaine. Si cet achat est régulier, il nécessite l'accord du Chef d'Etablissement.
     
    6.2.4.          Remise d’ordre : pour toute absence d’un demi-pensionnaire de 2 semaines consécutives ou plus pour raison majeure (changement de domicile, santé…), une remise sera accordée sur les frais de demi-pension (sur présentation d’un certificat médical pour les problèmes de santé).
     
     
    7) Secrétariat
     
     
    7.1  Le secrétariat de direction joue un rôle clé dans la gestion des informations relatives à la vie de l’Etablissement.
    Les familles et les élèves peuvent s’y rendre aux horaires d’ouverture afin de régler des problèmes aussi nombreux que variés, tels que :
    -l’inscription ou la radiation d’un élève, un changement de qualité, la gestion des bourses de collège et départementales tous niveaux, des bourses nationales (fin de 3 ème), l’obtention d’un certificat de scolarité ou d’un certificat de sortie (exeat), l’inscription au brevet des collèges.
     
    7.2.  Elèves boursiers
    Bourses départementales et bourses de Collège :
    - les dossiers sont à retirer au secrétariat en début d’année scolaire. Dans les deux cas, cette demande doit être renouvelée chaque année.
     
    7.3.  Correspondance – Entretien
     
    7.3.1.          Les lettres adressées par les parents à l’administration du Collège doivent être rédigées avec en haut à gauche : nom, prénom et classe de l’élève.
     
    7.3.2 .          Les parents ou les élèves qui souhaitent obtenir un entretien avec le Chef d'Etablissement sont priés de prendre rendez-vous auprès du secrétariat de direction.
     
    8       Lasalle des professeurs et des personnels
         L'accès de la salle des professeurs et des personnels est strictement interdit aux élèves 
     
    B L'organisation de la vie scolaire et des études
     
     
    1) Le carnet de correspondance :
     
    1.1  L'élève possède pour l'année scolaire un carnet de liaison véritable lien entre la famille et l'Etablissement.
     
    1.2 L'élève est toujours porteur de ce carnet ; il doit le tenir avec soin, inscrire lui-même les résultats ; faire viser ses résultats scolaires par ses parents deux fois par trimestre .
    1.3  Les parents sont invités à veiller régulièrement à la présentation du carnet et à sa bonne tenue. Ils prendront connaissance des informations ou des appréciations des professeurs sur la conduite, le travail ou les progrès de leur enfant.
     
    1.4  Les professeurs, l'Administration et la Vie Scolaire exerceront le suivi nécessaire, favorisant la réussite de l'élève.
     
     
    2) Absences - Retards
     
    Après inscription dans l'Etablissement tous les cours sont obligatoires. Les absences non justifiées seront immédiatement transmises à Monsieur l'Inspecteur d'Académie qui mettra en place la procédure prévue par l'article 227-17 du Code Pénal (suspension des bourses, des allocations familiales…).
     
    2.1  Les absences
     
    2.1.1            L'appel des élèves se fait à chaque heure de cours et de permanence. Toute anomalie sera prise en compte par la Vie scolaire.
     
    2.1.2           Si un élève est absent, sa famille doit avertir la vie scolaire par téléphone dès la première heure d'absence. En cas d'oubli, la vie scolaire lui adressera un bulletin d'absence qui devra obligatoirement être retourné.
     
    2.1.3           Après une absence, l'élève doit obligatoirement se présenter à la Vie scolaire muni d'un billet d'excuse (papillon détachable) rédigé par son responsable légal.
     
    2.1.4            Le nombre de jours d'absence sera indiqué sur le bulletin trimestriel de l'élève.
     
    2.1.5           L'élève demi-pensionnaire qui exceptionnellement ne mange pas à midi doit en informer la Vie Scolaire avant 10 heures par une demande écrite de la famille.
     
     
    2.2 Les retards
     
    2.2.1               Aucun élève seul ne peut passer par l'entrée loge réservée aux parents d'élèves et aux adultes. Il sera accueilli côté Vie scolaire.
     
    2.2.2           Aucun élève en retard ne sera accepté en cours sans être passé par la Vie scolaire avec son carnet de liaison. Trois retards non justifiés entraîneront une retenue.
     
      
    3)  Evaluations et bulletins scolaires
     
     
    3.1  Evaluation et modalités de contrôle de connaissances.
    Les élèves doivent être informés des modalités de contrôle de connaissances en début d'année scolaire.
     
    3.2 Bulletins scolaires
    - Chaque trimestre, les familles recevront un bulletin périodique qui présentera de façon synthétique les résultats de l'élève.
     
     
    4)  Les conditions d’accès et le fonctionnement du CDI.
     
    4.1 Horaires d’ouverture du CDI
    Le CDI est ouvert selon un planning affiché chaque semaine à l’entrée.
     
    4.2 Condition d’accès au CDI
    L’accès au CDI est limité à deux heures par jours afin d’organiser un roulement entre les élèves. En cas de non respect de cette consigne, l’élève sera renvoyé en étude et un autre viendra à sa place.
     
    =    Pendant une heure d’étude : les élèves se rassemblent dans la cour à l’emplacement étude / CDI à 8h – 10h – 14h – 15h
             Ou dans le Hall devant la vie scolaire à 9h – 11h – 16h
    afin qu’un surveillant les accompagne jusqu’au CDI devant lequel les élèves se rangent correctement et en silence (maximum 30 élèves)
     
    ·         De 13h à 14h : les élèves souhaitant venir au CDI se range devant la porte de celui-ci entre 12h50 et 13h.les élèves arrivant après 13h15 ne seront pas acceptés.
    Les élèves présents restent pour l’heure entière.
     
    ·   Le CDI est fermé aux récréations.
     
        Les élèves peuvent venir au CDI pour :
     
    4.3 Activités liées au CDI
    Les élèves peuvent venir au CDI pour :
    – Faire une rechercher
    – Lire
    – Se documenter sur l’orientation
    Il est formellement recommandé d'aller en étude pour faire ses devoirs afin de laisser le CDI disponible pour les élèves ayant une lecture ou une recherche documentaire à faire.
     
    4.4 Les consignes à respecter
     
    Les élèves doivent :
     
    =    Déposer leurcartable à l’entrée du CDI et prendre leurs affaires pour travailler.
    =    Inscrire leur nom et leur classe sur le cahier prévu.
    =    S’installer dans le plus grand calme à raison de 2 élèves maximum par table.
    =    Prendre soin des documents et du matériel.
    =    Respecter le classement des documents.
    =    Ne pas gêner leurs voisins en faisant le moins de bruit possible et en chuchotant.
    =    Remettre les documents et leur chaise en place avant de quitter les lieux.
    =    Penser à prendre toutes les affaires dans leur casier. Aucune sortie du CDI ne
          sera autorisée.
    =    Sanction : tout élève qui ne respecte pas ce règlement risque une exclusion temporaire du CDI. Après trois exclusions temporaires, une exclusion définitive peut être prononcée.
     
    4.5 Ouvrages empruntés au CDI
    En cas de dégradation ou de non-restitution, les tarifs suivants seront appliqués :
     
    perdu
    Dégradé
    Livre documentaire
    12 euros
    6 euros
    Livre de fiction
    6 euros
    3 euros
    Périodique
    4 euros
    2 euros
    BD
    10 euros
    5 euros
    Manuel scolaire
    15 euros
    7 euros
    CD manuel scolaire
    5 euros
    5 euros
     
     
    5) L'éducation physique et sportive.
     
    Les cours d'EPS commencent au Collège et se terminent au Collège. Les parents ne peuvent prendre leur enfant qu'à la sortie du Collège. Tout élève quittant le groupe avant le retour au Collège sera sanctionné au même titre qu'une sortie illégale de l'Etablissement. Cette règle s'étend à toute sortie pédagogique.
    C'est un cours obligatoire. Les élèves doivent avoir une tenue réservée à cette activité. Le short, les maillots, les chaussures seront marquées au nom de l'élève. Les bijoux (montres, chaînes, bagues, bracelets…) sont interdits en Education Physique.
    Toute dispense, temporaire ou définitive, doit être fondée sur un certificat médical, visé pour une dispense définitive par le médecin scolaire. La dispense d'activité sportive ne dispense pas de la présence dans l'Etablissement.
    L'élève dispensé assiste au cours, sauf dérogation conjointe du professeur et de l'administration du Collège. Il devra alors aller en étude.
     
     
    6)  Les activités péri-éducatives et les associations du collège
     
    6.1 Le Foyer socio-éducatif
    Un Foyer socio-éducatif, déclaré selon la loi 1901, fonctionne au Collège depuis plusieurs années.
    Ce foyer a pour but de promouvoir, de coordonner et d'assurer toutes les activités périscolaires de l'Etablissement.
    Chaque jour, de 13h à 14h, les élèves peuvent participer aux activités des divers clubs.
    Des visites d'usines des voyages culturels, des soirées récréatives sont organisés.
    Pour participer à ces activités, il est nécessaire d'être membre du foyer en versant une cotisation volontaire dont le montant est fixé chaque année par l'assemblée générale du FSE.
     
    6.2 L'association sportive
    Le mercredi après-midi ont lieu des entraînements et des compétitions concernant les diverses APS pratiquées au Collège. Certains entraînements peuvent avoir lieu le mercredi matin ou les autres jours de la semaine entre 13h et 14h ou de 12h à 13h.
    Garçons : athlétisme, cross, sports collectifs.
    Filles : athlétisme, cross, GRS, danse, gymnastique sportive, sports collectifs.
    Les activités sont animées par les enseignants d'éducation physique et couvertes par une assurance prise en charge par le Collège.
    Une licence unique permet de pratiquer tous les sports.
     
     
    C Prévention et Sécurité
     
    1)  Tenue vestimentaire et comportement général de l'élève
     
    1.1 Une tenue vestimentaire propre et correcte est exigée, excluant toute volonté de prosélytisme.
     
    1.2 Une tenue de sport est obligatoire en EPS. De même, en atelier de formation professionnelle, une tenue appropriée est indispensable.
     
    1.3 Les parents veilleront à ce que les enfants n'aient sur eux, en venant en classe, que le strict nécessaire pour le travail de la journée. Tout objet susceptible d'être sujet à distraction est interdit dans son utilisation (ex : tatoo, jeu électronique, téléphone portable, baladeur, dictaphone…).
     
    1.4 En aucun cas les élèves situés dans la cour de récréation ne doivent s'entretenir avec une personne située à l'extérieur, ou, à la demande de celle-ci, appeler eux-mêmes un autre élève.
     
    1.5 L'image donnée à l'extérieur par le Collège n'étant pas étrangère au comportement des élèves, il importe que celui-ci soit le meilleur possible.
     
    1.6 Mâcher du chewing-gum n'est pas accepté dans les locaux.
     
    1.7 Les élèves doivent se lever (en signe de politesse) dès l'entrée d'un adulte dans la classe.
     
      
    2)  Dégradations et vols
     
    La détention d'objets volés sera traitée comme un vol. Tout objet trouvé doit être porté à la Vie Scolaire.
                w Les familles sont responsables des dégâts matériels commis par leurs enfants. Si la dégradation est volontaire, ou résulte d'une négligence grave ou d'un acte d'indiscipline, elle entraînera réparation de la part de la famille (bris de vaisselle, de vitre…) et l'élève sera sanctionné.
                w L'administration décline toute responsabilité concernant tout vol ou détérioration dont auraient à se plaindre les élèves ; il leur est recommandé de veiller à leurs affaires ; éviter en particulier de laisser traîner les cartables en les rangeant sur le porte-cartable au dessus du numéro qui leur a été attribué ou en les déposants à la consigne. Toutefois, en cas de vol, l'Administration s'efforcera de rechercher le coupable et prendra les sanctions qui s'imposent.
     
    L'administration du Collège met à la disposition des élèves tous les moyens permettant de protéger leurs affaires (casiers, consigne, salle banalisée…).
     
    Quiconque vit dans l'Etablissement doit veiller à ce que celui-ci conserve de façon permanente un aspect accueillant en s'interdisant de souiller de n'importe quelle manière, de laisser en désordre le mobilier et, plus généralement, le matériel utilisé (salles de classe, réfectoire, vestiaires…). Chacun doit assumer sa part de responsabilité dans la bonne tenue du Collège et de ses abords.
     
    3)  Brimades et brutalités – Violences diverses
     
    3.1 Brimades et brutalités
    A quelque moment que ce soit, y compris lors des sorties éducatives ou en quelque endroit du Collège où il se trouve, nul ne doit importuner ou chercher à importuner son entourage, soit par ses actes, soit par ses paroles.
    Le plus grand respect des croyances, des convictions et des nationalités est exigé de tous. Brimades et brutalités sont incompatibles avec la dignité de l'élève. Tout coupable de tels actes sera sévèrement sanctionné.
     
    3.2 Les violences
    Les violences physiques, le bizutage, le racket, les violences sexuelles, dans l'établissement et à ses abords immédiats, constituent des comportements qui, selon le cas, font l'objet de sanctions disciplinaires et/ou d'une saisine de la Justice .
     
    4)  Tabac et objets interdits
     
    4.1 Tabac, alcool, drogue
    Le transport, la distribution, la consommation ou la vente des produits suivants : tabac, alcool, produits stupéfiants, sont expressément interdits et entraînent une sanction d'exclusion immédiate, suivie d'une procédure pouvant conduire l'élève devant le Conseil de discipline.
    4.2 Objets interdits
    Toute introduction d'objets dangereux, assimilables à une arme, ou vecteur de détérioration, quelle qu'en soit la nature, est strictement prohibée : briquets, allumettes, cutters, bombe aérosol, pointeurs lasers, correcteur blanc…
  • Contrat éducatif

    Par admin cac81, publié le jeudi 9 février 2012 11:04 - Mis à jour le jeudi 9 février 2012 11:06

    Le règlement intérieur du collège, élément du Projet d'Etablissement est un contrat d'Education et de Vie collective établi par les usagers du collège dans le respect des textes réglementaires, qui préconisent :

    • Le respect du principe de laïcité.
    • La liberté d'information et d'expression dans le respect du pluralisme et de la neutralité.
    • La gratuité de l'enseignement.
    • Le devoir de tolérance et de respect d'autrui dans sa personnalité et dans sa conviction.
    • Les garanties de protection contre toute agression psychologique, physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n'user d'aucune violence.
    • La prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités.
    • L'engagement par chacun est pris de respecter et de le faire respecter.
     
     
    Le personnel administratif, les enseignants, les surveillants et les agents ont un rôle
    éducatif à jouer auprès de tous les élèves.

     

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